Déposée le 19 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Advanced Track & Trace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-17 du 24 avril 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADVANCED TRACK AND TRACE domicilié(e) 99 AVENUE DE LA CHATAIGNERAIE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 621 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA PARTNERS, M. Nicollet Jean-Charles domicilié(e) 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque Advanced Track & Trace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADVANCED TRACK AND TRACE, Société anonyme - 99 AVENUE DE LA CHATAIGNERAIE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 450621602
TAoMA PARTNERS, M. Nicollet Jean-Charles - 2 Rue du Général Delanne - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Inscription le 22 juillet 2009 - Retrait partiel n°502552 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2018 n°2701673 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-28
Machines-outils, dispositifs de commande de machines. Machines et appareils pour l'industrie graphique ; machines d'imprimerie ; machines pour clichés ; machines d'impression numériques ; machines à imprimer ; machines pour l'impression sur la tôle ; machines à couler les caractères d'imprimerie ; planches pour l'impression ; cylindres d'imprimerie ; matrices d'imprimerie, presses d'imprimerie ; rouleaux d'imprimerie ; composeuses (imprimerie) ; appareils encreurs (imprimerie) ; dévidoirs mécaniques. Machines pour l'industrie textile ; machines pour la fabrication du papier ; machines pour la photocomposition ; presses typographiques ; machines à sceller (cacheter) à usage industriel. Moteurs autres que pour véhicules terrestres.
Logiciels permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité créées par impression ou créées autrement. Logiciels permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Logiciels informatiques spécifiquement conçus pour la lecture, la transmission et la visualisation de données vidéo, graphiques et audio. Logiciels pour le traitement de fichiers numériques. Logiciels d'accès à des réseaux informatiques, à des réseaux sans fil et à l'Internet. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du texte, du son, ou des images. Appareils de traitement des données pour l'industrie graphique, en particulier appareils de traitement des données pour la lecture d'images. Equipements électroniques, digitaux ou fonctionnant électriquement pour produire, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité créées par impression ou créées autrement, en particulier imprimantes, lecteurs, scanneurs. Appareils pour visualiser, lire et/ou enregistrer des dispositifs de marquage ou des marques de sécurité. Ordinateurs, périphériques informatiques, terminaux informatiques ; installations, appareils et instruments de télécommunications et leurs pièces et parties constitutives ; appareils de visioconférence ; appareils d'audioconférence ; appareils pour l'affichage dynamique de données ; appareils de gestion de réseaux de télécommunications, et leurs systèmes de commutation et d'interconnexion ; dispositifs électroniques de communication ; dispositifs de communications sans fil ; matériel informatique ; appareils et instruments pour enregistrer, stocker, traiter, analyser, transmettre, distribuer et/ou afficher des données ; accessoires d'ordinateurs, y compris écrans tactiles ou non tactiles, tableaux interactifs, claviers, économiseurs d'écran ; appareils pour l'enregistrement de temps (horodatage). Supports d'enregistrement numériques, magnétiques, optiques ; supports de données numériques, magnétiques, optiques.
Papier, carton, boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; emballages en papier ou en carton, à savoir sachets (enveloppes, pochettes) et boîtes, papier d'emballage ; enveloppes (papeterie), enveloppes en papier ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; étiquettes (non en tissus) ; impressions, clichés d'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin, l'ensemble des produits précités étant en relation avec la protection des marques par la traçabilité et l'authentification des produits, l'authentification et la sécurisation des documents.
Communication (mercatique). Services de publicité et de marketing. Etudes de marché (marketing). Informations d'affaires ; information commerciale ; information statistiques ; compilation, stockage, analyse et récupération de données et informations ; constitution et gestion de fichiers de données. Fourniture de services publicitaires, de marketing et promotionnels pour des publications, des entreprises et des individus utilisant un réseau d'ordinateur ; services d'informations et conseils, tous concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ou via l'Internet ou des Extranets. Direction d'entreprise industrielle et commerciale. Organisation et conduite de salons, d'expositions et de foires à buts commerciaux ou publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Recherches et expertises lors d'opérations commerciales. Informations commerciales et statistiques.
Services d'échange électronique de données ; services d'échange de documents et d'informations. Services de mise en œuvre de systèmes cryptés d'échanges de données. Services de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; service de collecte et de distribution d'information. Télécommunications ; télécommunications multimédias ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; services de télécommunications pour la création et l'entretien de fichiers, informations en matière de télécommunications. Services de transmission ; transmission électronique et/ou informatique de données ; transmission de messages, de données, de documents et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission de données informatisées par échange de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données et à Internet par voie de télécommunications ; fourniture d'accès à des réseaux de communications électroniques et à des bases de données électroniques ; fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à des réseaux informatiques, des réseaux sans fil et l'Internet. Services d'information, d'assistance et de conseil concernant tous les services précités, y compris les services fournis en ligne ou sur Internet ou les Extranets ; accès à Internet ; accès et location de temps d'accès à des bases de données et des réseaux informatiques.
Impression en offset ; impression de dessins ; impression lithographique ; imprimerie ; traitement du papier ; apprêtage du papier ; reliure ; développement de pellicules photographiques, tirage de photographies ; photogravure ; services de traitement d'images sur films par ordinateur ; traçage par laser.
Services d'experts, de conseils scientifiques, de recherche et de développement, de conception, de programmation, d'élaboration, d'intégration et de tests, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs dans le domaine de la protection des marques, de la traçabilité et de la sécurité des produits, ainsi que de la gestion de la relation client. Conseils et conception en ingénierie informatique. Services d'évaluation de résultats, contrôle, audit de qualité, évaluation et certification de la compétence technique de personnes au regard de normes et standards publics ou privés dans le domaine de la protection des marques, de la traçabilité et de la sécurité des produits, ainsi que de la gestion de la relation client. Travaux d'ingénieurs, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs). Elaboration (conception) de méthodes de contrôle de la qualité dans le domaine de la protection des marques, de la traçabilité et de la sécurité des produits, ainsi que de la gestion de la relation client ; analyse et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs dans le domaine de la protection des marques, de la traçabilité et de la sécurité des produits, ainsi que de la gestion de la relation client ; conseils, dans le domaine de la protection des marques, de la traçabilité et de la sécurité des produits, ainsi que de la gestion de la relation client. Services de contrôle, de vérification et de reconnaissance de marquage de produits, en particulier services d'identification et de vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la création, le contrôle, la vérification, la reconnaissance et l'identification de dispositifs de marquage ou de marques de sécurité. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes permettant la vérification de l'authenticité et/ou de la provenance de produits. Services de conception et de développement de logiciels et de programmes pour l'industrie graphique. Conception de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs dans le domaine de la traçabilité des produits ; conception, élaboration, installation, mise à jour et maintenance de logiciels dans le domaine de la traçabilité et la sécurité de données physiques et/ou électroniques. Expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine de la traçabilité et de la sécurité des produits. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques ; duplication de programmes informatiques. Fourniture de bases de données informatiques en ligne et de bases de données explorables en ligne. Services de support technique, à savoir résolution de problèmes logiciels et de matériel destinés à la protection des marques par la traçabilité et l'authentification des produits, l'authentification et la sécurisation des documents. Services d'installation de logiciels ; conseils techniques en matière d'installation et d'entretien de logiciels.
Consultation en matière de sécurité, notamment consultation professionnelle en matière d'éléments de sécurité permettant l'authentification et la traçabilité de produits. Concession de licences de propriété intellectuelle.
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